PROCÈS-VERBAL
de la neuvième réunion de l'année 2020-2021 du
CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE
La réunion a lieu le jeudi 6 mai 2021 à 9h30 par Microsoft Teams
PRÉSENCES
L. Abanto-Rojas, J-M. Barrette, S. Cadieux, J. Carnegie, B. Castilloux, F. Chapleau, M. Charron, C. Dallaire, M-A, Daoust, O. Faucher, A. Germain-Rutherford, M. Gobeil, M. Labrosse, R. Leblanc, R. Leck, J. Lennox-Terrion, T. Lethbridge, M. McLaughlin, M. Molgat, A. Popatia, H. Pellerin, Y. Rajwani, G. Richards, A. St-Amant, A. Stinzi, M. Théberge, S. Thériault, M. Turcotte, C. Turenne-Sjolander.
PERSONNES EXCUSÉES
M. Archibald, E. Bercier, R. Deonandan, S. Dossani, I. Giroux.
PERSONNES RESSOURCES
E. Detellier, F. Thornberry-Giraldo, M. Conway, A. Bergeron, E. Duplàa, M. Denis-LeBlanc, C. Landry, D. Hubert, H. Anis
La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.
1. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est approuvé avec les modifications demandées. (unanime)
2. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 14 janvier 2021
Le procès-verbal de la réunion du 1 avril 2021 est approuvé tel que présenté. (unanime)
3. QUESTIONS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL
Aucune question n’est soulevée.
AUX FINS DE RECOMMANDATION
4. Lettre d’intention
Baccalauréat en technologie de l’ingéniérie
Hanan Anis se joint à la réunion. Avec Michel Labrosse, ils présentent la lettre d’intention. À la suite d’une discussion, un vote a lieu. Les résultats sont : 13 en faveur, 1 contre et 7 abstentions. L’opposition à l’approbation de la demande concerne principalement le manque de précisions sur le cursus proposé, ainsi que sur les possibilités pour les étudiants de changer de programme.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la Lettre d’intention Baccalauréat en technologie de l’ingéniérie, avec les modifications demandées. Aucun autre niveau d’approbation est nécessaire.
5. Création de nouveau programme
Faculté de médecine
Création de doctorat de premier cycle en pharmacie (2021-MED-03)
Manon Denis-LeBlanc et Christine Landry se joignent à la réunion et présentent la demande de création de programme.
C.2020-2021.028 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver la création de doctorat de premier cycle en pharmacie (2021-MED-03), tel que présenté. (unanime)
6. Modifications majeures
Faculté d’éducation
Modification au Certificat/Baccalauréat en éducation (2021-UGRD-EDUF-14)
Emmanuel Duplàa se joint à la réunion et présente la demande de modifications majeures.
C.2020-2021.029 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au Certificat/Baccalauréat en éducation (2021-UGRD-EDUF-14), avec les modifications demandées. (unanime)
7. Règlements académiques
a) Création du règlement académique 17 portant sur la captation et la diffusion de matériaux pédagogiques et d’enregistrements sur le Web (2020-2021 VPAA 006)
Annick Bergeron se joint à la réunion et présente les changements apportés au Règlement 17.
La discussion porte principalement sur la section 20 du Règlement. Il est décidé de revoir cette section et de poursuivre la discussion lors d’une réunion du CEPC au début de l’automne.
b) Modifications au Règlement académique I-14 Fraude académique (2020-2021 VPAA 008)
C.2020-2021.030 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au Règlement académique I-14 Fraude académique (2020-2021 VPAA 008), tel que présenté. (unanime)
AUX FINS D’INFORMATION
8. Règlement académique I-14 Fraude académique
Annick Bergeron, Martine Conway et Felipe Thornberry-Giraldo se joignent à la réunion. La discussion porte principalement sur le dossier de l’étudiant et la composition des comités d’enquête. Il est décidé de poursuivre cette discussion lors d’un prochain CÉPC.
9. Mise à jour sur le dossier de l’immersion en anglais
Ce point sera présenté lors de la réunion des vice-doyens aux études du premier cycle, le 1er juin 2021.
La séance est levée à midi.
