Meeting of Thursday, May 7, 2020 at 9:30 a.m.

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Agenda

AGENDA

1. Approval of the agenda

2. Minutes of the meeting of April 9th, 2020

3. Business arising from the minutes

FOR RECOMMENDATION

4. Major Modifications

Saint Paul University
Major Modifications to the Honours Bachelor of Arts in Ethics and Contemporary Social Issues (2019-2020-UNDERGRAD-USP-4.5.2)

5. Modifications to Academic Regulations

Discussion on medical certificates and deferred examinations and modifications to propose to:
• Academic Regulation I-9.4 Conduct of the examination
• Academic Regulation I-9.5 Justification of absence from an examination or of late submission of assignments

FOR DISCUSSION

6. Intellectual Property and Online Courses

Minutes

PROCÈS-VERBAL

de la huitième réunion de l'année 2019-2020 du

CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE

La réunion a lieu le jeudi 7 mai 2020 à 9h30 par Microsoft Teams

PRÉSENCES

L. Abanto Rojas, M. Archibald, J-M. Barrette, M. Bouchard, S. Cadieux, J. Carnegie, M. Charron, C. Dallaire, M-A. Daoust, T. De Bruyn, R. Deonandan, E. Duplàa, A. Germain-Rutherford, I. Giroux, M. Labrosse, T. Lethbridge, M. Molgat, A. St-Amant, M. Théberge, S. Thériault, C. Turenne Sjolander.

PERSONNES EXCUSÉES

L. Berger, F. Chapleau, M. Gobeil

PERSONNES RESSOURCES

M. Conway, S. Jirari, V. Tardif, L. Vaduva.

La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.

1. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR

L’ordre du jour est approuvé tel que présenté. (unanime)

2. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 5 MARS 2020

Le procès-verbal de la réunion du 9 avril 2020 est approuvé tel que présenté. (unanime)

3. QUESTIONS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL

Aucune question n’est soulevée.

AUX FINS DE RECOMMANDATION

4. Modifications majeures

Université Saint-Paul
Modifications majeures au baccalauréat ès arts spécialisé en éthique et enjeux sociaux contemporains (2019-2020-UNDERGRAD-USP-4.5.2)

Le vice-recteur à l’enseignement et à la recherche de l’Université Saint-Paul présente la demande. On propose la création d’un Baccalauréat ès arts spécialisé avec majeure en éthique et enjeux sociaux contemporains à partir du programme existant de Baccalauréat ès arts spécialisé en éthique et enjeux sociaux contemporains.

C.2019-2020.036 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications majeures au baccalauréat ès arts spécialisé en éthique et enjeux sociaux contemporains (2019-2020-UNDERGRAD-USP- 4.5.2), tel que présentée. (unanime)

5. Modifications aux règlements académiques

Sara Jirari, chef intérimaire, secteur soutien académique et Martine Conway, Ombudsman se joignent à la réunion.

La vice-provost, affaires académiques présente les modifications proposées aux règlements académiques I-9.4 Déroulement des examens et I-9.5 Justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux.

Dans le cadre du règlement académique I-9.4, on propose d’ajouter des précisions indiquant aux étudiants qu’ils doivent terminer tout examen final commencé, à moins de détérioration importante de l’état de santé pendant l’examen. Une discussion s’ensuit et les membres proposent un énoncé basé sur la formulation du règlement académique correspondant de Carleton University.

Dans le cadre du règlement académique I-9.5, les membres examinent plusieurs modifications qui avaient été approuvés par le CÉPC en décembre 2016 et proposent quelques modifications.

Les versions révisées de ces deux règlements seront envoyées aux membres par courriel pour un vote électronique.

La vice-provost, affaires académiques présente le gabarit proposé pour un formulaire d’auto-déclaration d’absence qui serait utilisé par les étudiants dans le cas d’une absence de courte durée. Une discussion d’ensuit et les membres proposent plusieurs modifications au gabarit. On propose également de ne pas permettre l’utilisation de ce formulaire pour les examens finaux, les examens en ligne et les stages (sauf la période de préparation aux stages Coop). La version révisée du gabarit sera envoyée aux membres par courriel pour une consultation auprès du personnel dans chaque faculté pendant l’été.

6. Aux fins de discussion

Propriété intellectuelle et les cours en ligne

La discussion sera reportée lors d’une prochaine réunion des vice-doyens.

La vice-provost, affaires académiques, remercie Mawy Bouchard et Emmanuel Duplàa qui terminent leurs mandats à la fin juin.


La séance est levée à 11h30.