Meeting of Thursday, September 9, 2021 at 9:30 a.m.

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Agenda

AGENDA

1. Approval of the agenda

2. Minutes of the meeting of May 6th, 2021

3. Minutes of the meeting of June 30th, 2021

4. Business arising from the minutes

5. Word from the Vice-Provost, Academic Affairs

FOR DISCUSSION

6. Term Report on Minor Modifications

a. Medicine
b. Health Sciences
c. Vice-President Research

7. Student union motion on bilingualism

8. Report on Francophonie at the University of Ottawa

9. Administrative Services Modernization Program (term report)

10. Program Don’t Cancel That Class from Career Corner

11. Academic Regulation I-14—Academic Fraud

Minutes

PROCÈS-VERBAL
de la première réunion de l'année 2021-2022 du
CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE

La réunion a lieu le jeudi 9 septembre 2021 à 9h30 dans la salle 1050 du Pavillon Vanier et par Teams.

PRÉSENCES

L. Abanto Rojas, J-M. Barrette, S. Cadieux, J. Carnegie, B. Castilloux, M. Charron, C. Dallaire, M-A. Daoust, D. Delcorde, O. Faucher, A. Germain-Rutherford, M. Labrosse, R. Leblanc, R. Leck, J. Lennox-Terrion, M. McLaughlin, H. Pellerin, U. Ruhi, A. St-Amant, A. Stinzi, M. Théberge, S. Thériault, M. Turcotte, C. Turenne-Sjolander.

PERSONNES EXCUSÉES

E. Bercier, S. Dossani, I. Giroux, M. Gobeil, Y. Le Bouthillier, A. Popatia, Y. Rajwani, D. Wiseman.

PERSONNES RESSOURCES

C. Allan, A. Bergeron, L. Bosquet, J. Carrière, M. Conway, É. Detellier, A. Flynn, J. Liboiron, M. Mainville, D. Paul-Erwan Ahimon Y. Pelletier, A. Singh Kheppar, F. Thornberry-Giraldo

La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.

1. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR

L’ordre du jour est approuvé tel que présenté.


2. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 6 MAI 2021

Le procès-verbal de la réunion du 6 mai 2021 est approuvé tel que présenté.


3. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 30 JUIN 2021

Le procès-verbal de la réunion du 30 juin 2021 est approuvé tel que présenté.


4. QUESTIONS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL

Aucune question n’est soulevée.


5. MOT DE LA VICE-PROVOST, AFFAIRES ACADÉMIQUES

La vice-provost aux affaires académiques présente les objectifs annuels de son Cabinet.


AUX FINS DE DISCUSSION

6. Rapports trimestriels des modifications mineures

a) Médecine

b) Sciences de la santé

c) Vice-rectorat à la recherche

Les rapports sont présentés à titre d’information. Ils seront également présentés au Comité exécutif du Sénat à titre d’information.


7. Motion de syndicat étudiant sur le bilinguisme

Jules Carrière, Yves Pelletier, Lia Bosquet et Armaan Singh Kheppar se joignent à la réunion. Lia Bosquet présente la motion du syndicat étudiant sur le bilinguisme dans les plans de cours. Une discussion s’engage à savoir quel serait le meilleur mécanisme pour promouvoir les questions de bilinguisme auprès des étudiants. Il est décidé d’approfondir cette discussion avec les invités et certains membres du CEPC afin de faire une proposition lors d’un prochain CEPC.


8. Rapport sur la francophonie à l’Université d’Ottawa

Yves Pelletier présente le rapport sur la francophonie à l’Université d’Ottawa et il invite les membres du CEPC à le contacter pour faire part de leurs commentaires.


9. Programme de modernisation des services administratifs (mise à jour trimestrielle)

Mathieu Mainville et Jasmine Liboiron se joignent à la réunion. Mathieu Mainville présente la mise à jour trimestrielle du Programme de modernisation des services administratifs.


10. Programme Don’t Cancel That Class du Coin Carrière

Cynthia Allan se joint à la réunion et elle présente le programme N’annulez pas votre cours! du Coin Carrière.


11. Règlement académique I-14—Fraude académique

Martine Conway, Annick Bergeron, Felipe Thornberry-Giraldo et Don Paul-Erwan Ahimon se joignent à la réunion. Une discussion s’engage sur les enjeux liés à la conservation, à la consultation et à la destruction du dossier de l’étudiant. Il est décidé de traiter de ces enjeux dans les règlements administratifs et d’y référer dans le Règlement 14. Une proposition à cet effet sera faite lors d’un prochain CEPC.

Une discussion s’engage également pour explorer la possibilité d’ajouter un temps limite pour le dépôt de l’allégation dans le Règlement 14. Il est décidé d’approfondir cette discussion avec le directeur du Centre des droits étudiants et certains membres du CEPC afin de faire une proposition lors d’un prochain CEPC.


La séance est levée à 12h04.