La création de notes de cours imprimées

Les notes de cours imprimées se composent d’une compilation d’extraits de différentes œuvres qui servent de lectures requises ou supplémentaires aux étudiants inscrits à un cours. Nous vous encourageons à utiliser le Service de réserve de cours ou le Campus Virtuel au lieu des notes de cours imprimées traditionnelles. Cela permet de réduire les dépenses des étudiants et d'offrir un accès plus aisé au matériel de cours, améliorant ainsi l'expérience globale des étudiants.

Par contre, si vous voulez des notes de cours imprimées pour votre cours, vous devriez essayer d'utiliser les ressources sous licence de la Bibliothèque, les documents non protégés par le droit d'auteur, les documents disponibles sous licence Creative Commons ou en libre accès, ainsi que vos propres documents non publiés. Vous pouvez également vous fier aux exceptions au droit d'auteur applicables.

Si vous avez des doutes quant à ce que vous êtes autorisé à faire, sachez que vous êtes toujours autorisé à fournir à vos étudiants un lien vers une source légitime qui contient la ressource en question! Pour de plus amples renseignements sur la création de liens persistants, consultez la page Créer des liens vers les livres électroniques et articles en texte intégral.

Pour créer des notes de cours, suivez les étapes suivantes:

1. Recueillir les sources

Rassemblez toutes les sources, imprimez les pages requises, classez les documents dans l’ordre souhaité et créez un index.

2. Vérifier les droits d’auteur

Déterminez les sources susceptibles d’être protégées par le droit d’auteur. Veuillez vous assurer que la plupart, voire la totalité, de vos sources sont sous licence de la Bibliothèque, ne sont pas protégées par le droit d'auteur, sont disponibles sous une licence Creative Commons ou en libre accès, sont vos propres documents non publiés ou peuvent faire l’objet d’une exception au droit d'auteur.  

3. Vérifier les licences

Pour les documents obtenus en format électronique à partir du catalogue de la Bibliothèque, assurez-vous que la licence de l’Université n’interdit pas leur reproduction dans les notes de cours – voir Le tutoriel sur la recherche de licence. Si c’est le cas, vous ne pouvez pas les utiliser.

4. Remplir les formulaires

Remplissez le formulaire du Registre de matériel protégé (PDF, 634.5 Ko) et le formulaire Demande de reproduction d'une note de cours (PDF, 77.6 Ko).

5. Soumettre les matériaux

Apportez vos sources imprimées ainsi que les PDFs dûment remplis au DocUcentre. Si vous désirez discuter du contenu de vos notes de cours, veuillez communiquer avec le Bureau du droit d'auteur.  

Si vous avez utilisé exactement le même recueil de notes de cours lors d'un semestre précédent, vous n’avez qu’à remplir le formulaire Demande de reproduction d'une note de cours (PDF, 77.6 Ko) (doit fournir la section, le semestre et l’année) et l’envoyer par courriel au Bureau du droit d’auteur.