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Le titre ancestral kanak dans le droit positif

Le titre ancestral kanak dans le droit positif

Sous la direction scientifique de Ghislain OTIS
CONTRIBUTIONS À L’ÉTUDE DES SYSTÈMES JURIDIQUES AUTOCHTONES ET COUTUMIERS

Contributions à l’étude des systèmes juridiques...

Sous la direction scientifique de Ghislain OTIS
THE INTERSECTION OF INDIGENOUS LAWS AND STATE LAW CONFRONTATION OR COOPERATION ?

The intersection of indigenous laws and state law...

Sous la direction scientifique de Ghislain OTIS

Méthodologie du pluralisme juridique

On reconnaît aujourd'hui que la pluralité juridique, c'est-à-dire la coexistence dans un même espace de plusieurs ordres ou systèmes juridiques concurrentiels, caractérise un grand nombre de sociétés de par le monde. Les juristes, et tous ceux qui s'intéressent à la diversité des cultures juridiques ainsi qu'à leur interaction, ont de plus en plus besoin de maîtriser les concepts, les techniques et les méthodes propres à l'étude pluraliste du droit.

Ce manuel a pour objet de guider le chercheur désireux de mieux connaître les aspects théoriques, méthodologiques et pratiques du pluralisme juridique. Il lui permettra notamment de se familiariser avec les fonctions et les usages de l'approche pluraliste, en plus de l'initier aux exigences de cette méthode sur le plan épistémologique, de même que dans le travail de terrain. Il propose également des contributions qui illustrent et interrogent la pertinence de la théorie pluraliste dans l'étude de certains phénomènes juridiques particuliers.

Cet ouvrage est issu des travaux d'un collectif international d'experts francophones provenant d'horizons culturels et professionnels divers, et riches d'une expérience concrète de l'étude et de l'application de la méthode pluraliste.

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Méthodologie du pluralisme juridique

L'adoption coutumière autochtone et les défis du pluralisme juridique

Cet ouvrage collectif est le premier consacré au défi que pose au Québec, mais aussi à d'autres sociétés, la demande autochtone de reconnaissance de l'adoption coutumière. Phénomène largement inconnu de la société majoritaire, l'adoption, ou le transfert, d'enfant selon la coutume autochtone est néanmoins restée une réalité bien vivante dans plusieurs communautés. Le système juridique québécois n'a pas à ce jour validé le régime autochtone d'adoption. La question de sa reconnaissance fait toutefois dorénavant l'objet d'un dialogue constructif entre les autochtones, l'État et la société civile. Cet ouvrage vise à éclairer les enjeux juridiques, mais aussi sociaux et culturels, de ce dialogue alors que la perspective d'une reconnaissance de l'adoption coutumière se dessine plus clairement que jamais.

Des experts universitaires, juristes et anthropologues, ainsi que des avocates de terrain travaillant au sein des communautés autochtones ou pour la protection des droits et libertés de la personne, expliquent au lecteur en quoi consiste l'adoption coutumière autochtone, comment elle se démarque du modèle dominant, quelles sont les justifications de sa reconnaissance et les problèmes soulevés par celle-ci. Certains modèles existants de reconnaissance sont aussi présentés pour faciliter la comparaison. Universitaires, professionnels et praticiens des domaines juridique, administratif et social trouveront dans cette collection d'études les clefs d'une meilleure compréhension d'un important dossier susceptible de conduire le Québec sur le chemin d'un pluralisme juridique mieux assumé.

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L'adoption coutumière autochtone et les défis du pluralisme juridiqueL'adoption coutumière autochtone et les défis du pluralisme juridique

Fédéralisme et gouvernance autochtone

Cet important ouvrage bilingue explique et analyse divers aspects du rapport entre l'autodétermination des peuples autochtones et le fédéralisme comme procédé d'organisation de la gouvernance. Les auteurs comptent parmi les juristes et les politologues les mieux établis au Canada et aux États-Unis. Un premier groupe d'études s'interroge sur l'adéquation idéologique et théorique du concept fédéral pour la redéfinition de la relation entre les peuples autochtones et l'État. D'autres textes analysent les dimensions plus opérationnelles de la mise en place et de l'application d'une gouvernance de type fédéral, tels les défis de la négociation d'ententes intergouvernementales, le rôle de l'individu comme acteur fédéral ou encore la tension entre la reconnaissance de la souveraineté autochtone et le partage déjà existant des compétences et responsabilités entre le gouvernement fédéral et les provinces. Les textes réunis ici nous permettent de prendre la mesure du potentiel novateur mais aussi des limites du fédéralisme comme principe d'organisation de la coexistence entre les peuples autochtones et la société euro-descendante dans le contexte nord-américain. 

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Fédéralisme et gouvernance autochtone

Le juge et le dialogue des cultures juridiques

Les mouvements migratoires, la mondialisation des flux économiques et l'internationalisation croissante du droit rendent désormais inéluctable l'ouverture à l'altérité juridique. Dans plusieurs régions du monde, la colonisation a en outre laissé en héritage une pluralité juridique plus ou moins assumée et organisée. La prise en compte de cette pluralité s'impose comme une revendication sociale et politique, et comme une condition de gouvernance démocratique.

Les auteurs de cet ouvrage, magistrats et universitaires, se penchent sur le rôle du juge dans la gestion de la pluralité juridique dans l'espace francophone et mettent en évidence les obstacles rencontrés : persistance de la prétention étatique au monopole du droit, subordination des ordres juridiques autochtones dans les États postcoloniaux, inadaptation voire résistance de l'organisation judiciaire aux échanges entre systèmes juridiques et, enfin, difficulté pour les juges de faire une lecture pluraliste des droits de l'homme. Certaines voies de dialogue existent cependant là où le juge a pour mission spécifique d'appliquer un pluralisme normatif ouvert et tendant vers l'égalité des cultures.

Cet ouvrage offre ainsi des clés pour comprendre le parcours parfois difficile de la justice dans les méandres de la diversité juridique et pour identifier les évolutions nécessaires afin que le juge devienne un acteur volontaire et performant de la rencontre des cultures juridiques.

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Le juge et le dialogue des cultures juridiques

Applied legal pluralism

This book offers a comparative study of the management of legal pluralism.

The authors describe and analyse the way state and non-state legal systems acknowledge legal pluralism – defined as the coexistence of a state and non-state legal systems in the same space in respect of the same subject matter for the same population - and determine its consequences for their own purposes.  The book sheds light on the management processes deployed by legal systems in Africa, Canada, Central Europe and the South Pacific, the multitudinous factors circumscribing the action of systems and individuals with respect to legal pluralism, and the effects of management strategies and processes on systems as well as on individuals. The book offers fresh practical and analytical insight on applied legal pluralism, a fast-growing field of scholarship and professional practice. Drawing from a wealth of original empirical data collected in several countries by a multilingual and multidisciplinary team, it provides a thorough account of the intricate patterns of state and non-state practices with respect to legal pluralism.

As the book’s non-prescriptive approach helps to uncover and evaluate several biases or assumptions on the part of policy makers, scholars and development agencies regarding the nature and the consequences  of legal pluralism, it will appeal to a wide range of scholars and practitioners in law, development studies, political science and social sciences.

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