Politiques et règlements

Règlements académiques

Champ d’application et renvois aux règlements académiques des facultés

Les règlements académiques de l’Université se divisent en deux parties :

  • La partie I établit les règlements académiques applicables à tous les niveaux d’études à l’Université d’Ottawa (sauf indication contraire prévue par un règlement en particulier).
  • La partie II établit les règlements académiques applicables uniquement aux études supérieures.

La référence à un règlement en particulier doit être composée du numéro du règlement précédé du numéro en chiffres romains (I ou II) de la partie d’où il provient. Ainsi, une référence au règlement 5 « Inscription », dans la Partie I ci-dessous, serait « Règlement scolaire I-5 », et une référence au règlement 3 « Inscription aux études supérieures », dans la Partie II ci-dessous, « Règlement académique II 3 ».

Les étudiants et étudiantes doivent tenir compte des règlements académiques de leur faculté et les lire parallèlement aux règlements académiques de l’Université ci-après. On recommande aux étudiants de consulter le calendrier ou le site Web de leur faculté pour connaître les règlements académiques spécifiques à cette dernière.


Avis sur la terminologie utilisée dans le site Web et les publications de l’Université d’Ottawa

Suite à l’adoption du nouveau système d’information scolaire en novembre 2016, on notera quelques modifications terminologiques apportées aux règlements académiques :

  • le terme «session» est remplacé par le terme « trimestre »;
  • le terme « credit » est remplacé par le terme « unit » en anglais seulement, sauf exceptions qui sont le fait d’expressions d’usage courant au sein des établissements universitaires ontariens, tel les expressions « credit transfer» ou « advanced standing credit »;
  • le terme « crédit » en français demeure en usage.

L’Université a fait un important travail de mise à jour de la terminologie dans son site Web et ses publications. Toutefois, des traces de l’ancienne terminologie pourraient subsister, surtout dans les textes officiels plus anciens ou archivés. Dans de tels cas, les anciens termes ont la même signification que les nouveaux et doivent être considérés comme équivalents.

Préambule


Partie I : Règlements académiques applicables à tous les niveaux d'études à l'Université d'Ottawa


Partie II : Règlements académiques applicables uniquement aux études supérieures

Nota : Les règlements académiques contenus dans cette partie sont entrés en vigueur le 1er janvier 2017

Règlements administratifs

Les règlements administratifs de l’Université d’Ottawa énoncent les principes directeurs ou les lignes de conduite à suivre uniformément dans des circonstances données. Toute exception à ces règles exige le consentement préalable de l'autorité réglementaire, généralement le Comité d’administration.

Règlement administratif de l'Université d'Ottawa No.1 (2019)

Règlement administratif du Bureau No 3 (2020) - Délégation du pouvoir d'approbation et de signature de contrats

Règlement sur le bilinguisme à l'Université d'Ottawa


Gouvernance


Affaires scolaires

Ressources humaines


Ressources financières


Informatique et télécommunications


Relations extérieures et communications


Recherche et inventions


Ressources mobilières et Immobilières et services


Approvisionnement

Méthodes administratives

Les méthodes de l’Université d’Ottawa détaillent les mesures à prendre expressément ou expliquent la marche à suivre dans l’application des règlements pertinents.

Approvisionnements et services


Production audio-visuelle

Méthode 12-1 - Règlement régissant les services de production audio-visuelle


Service de distribution multimédia

Méthode 12-2 - Équipement et salles multimédias


Service de reprographie

Méthode 12-3 - Section de reprographie


Immeubles

Méthode 19-2 - Méthode de sélection des experts-conseils et des entrepreneurs


Gouvernance


Bureau de traduction


Gestion de l’information


Sécurité TED


Gestion des effectifs scolaires


Service des sports

Méthode 40-1 - Service des sports


Service de la protection

Méthode 60 - Plaintes contre un employé en uniforme


Relations extérieures

Méthode 41-1 - Réception de dons en nature, y compris les œuvres d’art


Recherche et inventions


Finances


Harcèlement et discrimination


Enseignement et apprentissage médiatisés

Méthode 10-1 - Centre d'enseignement et d'apprentissage médiatisés


Budget

Méthode 3-7 - Gestion budgétaire


Ressources humaines

Formulaires