Champ d’application et renvois aux règlements académiques des facultés
Les règlements académiques de l’Université se divisent en trois catégories :
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Catégorie A « Règlements conjoints » établit les règlements académiques applicables à tous les niveaux d’études à l’Université d’Ottawa (sauf indication contraire prévue par un règlement en particulier).
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Catégorie B « Premier cycle » établit les règlements académiques applicables uniquement au premier cycle.
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Catégorie C « Études supérieures » établit les règlements académiques applicables uniquement aux études supérieures
La référence à un règlement en particulier doit être composée de la lettre du règlement précédé du numéro de la partie d’où il provient. Ainsi, une référence au règlement 2 « Cours », dans la catégorie A ci-dessous, serait « Règlement académique A-2 ».
Les étudiants et étudiantes doivent tenir compte des règlements académiques de leur faculté et les lire parallèlement aux règlements académiques de l’Université ci-après. On recommande aux étudiants de consulter le calendrier ou le site Web de leur faculté pour connaître les règlements académiques spécifiques à cette dernière.
Catégorie A : Règlements académiques applicables à tous les niveaux d'études à l'Université d'Ottawa
Règlement académique A-1 - Bilinguisme
Règlement académique A-2 - Cours
Règlement académique A-3 - Système de notation
Règlement académique A-4 – Intégrité académique et inconduite académique
Règlement académique A-5 - Accommodements religieux
Règlement académique A-6 – Accommodements académiques
Règlement académique A-7 – Conservation des dossiers
Règlement académique A-8 – Évaluation des apprentissages
Règlement académique A-9 – Révision de note et appel
Catégorie B : Règlements académiques applicables uniquement au niveau du premier cycle.
Règlement académique B-1 – Catégories et statuts d’étudiantes et étudiants de premier cycle
Règlement académique B-2 – Programmes d’études
Règlement académique B-3 – Admission à un programme
Règlement académique B-4 – Inscription
Règlement académique B-5 - Politique générale sur le transfert de crédits
Règlement académique B-6 – Reconnaissance des acquis
Règlement académique B-7 – Rendement académique, probation et retrait obligatoire dans les programmes de premier cycle
Règlement académique B-8 – Conditions d’obtention d’un grade, d’un certificat ou d’un diplôme
Règlement académique B-9 – Distinctions
Catégorie C : Règlements académiques applicables uniquement aux études supérieures
Règlement académique C-1 - Catégories et statuts d’étudiantes ou étudiants aux études supérieures
Règlement académique C-2 - Admission aux études supérieures
Règlement académique C-3 - Inscription aux études supérieures et congé d’études
Règlement académique C-4 - Rendement académique aux études supérieures
Règlement académique C-5 - Recherche aux études supérieures : direction et éthique
Règlement académique C-6 - Temps limite pour satisfaire les exigences d’un grade ou d’un diplôme d’études supérieures
Règlement académique C-7 - Thèse
Règlement académique C-8 - Mémoire
Règlement académique C-9 - Conditions d'obtention d'un grade ou d'un diplôme aux études supérieures et médailles