Réunion du jeudi 7 novembre à 9h30

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Ordre du jour

ORDRE DU JOUR

1. Approbation de l’ordre du jour

2. Procès-verbal de la réunion du 17 octobre 2019

3. Questions découlant du procès-verbal

AUX FINS DE RECOMMANDATION

4. Modification mineure

Cabinet de la vice-provost, affaires académiques
Modifications au cours d’attestations uOGlobal (2019-UGRD-VRE-GLO-01)

5. Modifications majeures

a) Faculté des arts
Création d’une option en études urbaines (2019-UGRD-ARTS-GEG-14)

b) Faculté des arts
Modifications au programme de Didactique des langues secondes (2019- UGRD-ARTS-ILOB-15)

c) Faculté des sciences de la santé Modifications au Baccalauréat ès sciences en sciences infirmières (2019- UGRD-SSAN-NSG-01)

d) Faculté des sciences de la santé Modifications au Baccalauréat ès sciences en sciences infirmières (2019- UGRD-SSAN-NSG-02)

e) Faculté des sciences sociales Modifications aux programmes en études des femmes (2019-UGRD-SSOC-FEM- 1472)

f) Faculté des sciences sociales Modifications au Baccalauréat spécialisé en économie et politiques publiques et au
Baccalauréat spécialisé en économie et politiques publiques de l’environnement (2019-UGRD-SSOC-ECO-1515)

g) Faculté des sciences sociales Modifications au Baccalauréat en études des conflits et droits humains (2019- UGRD-SSOC-ECH-1516)

h) Faculté des sciences sociales Modifications au programme en développement international et mondialisation (2019-UGRD-SSOC-DVM- 1514)

i) Faculté des sciences sociales Modifications à tous les programmes de la faculté des sciences sociales (2019- UGRD-SSOC-1523)

6. Lettre d’intention

Faculté des arts
Création d’une mineure en Études animales (2019-UGRD-ARTS-ENM-16)

7. Modifications aux règlements académiques

a) Règlement académique I-11 Rendement scolaire, probation et retrait obligatoire dans les programmes de premier cycle (2018-2019 VPAA 003)

b) Règlement académique I-13.1
Les médailles (2019-2020 VPAA 004)

c) Règlement académique I-13.3
Les plaques (2019-2020 VPAA 005)

AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION

8. Programmes bilingues

Procès-verbal

PROCÈS-VERBAL

de la troisième réunion de l'année 2019-2020 du

CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE


La réunion a lieu le jeudi 7 novembre 2019 à 9h30 dans la salle 083 du Pavillon Tabaret.

PRÉSENCES

L. Abanto Rojas, J-M. Barrette, M. Bouchard, S. Cadieux, J. Carnegie, M. Charron, C. Dallaire, M-A. Daoust, A. Germain-Rutherford, T. Lethbridge, M. Molgat, A-C. Soucie, A. St-Amant, M. Théberge.

PERSONNES EXCUSÉES

J. Beauchamp, L. Berger, F. Chapleau, T. De Bruyn, R. Deonandan, E. Duplàa, I. Giroux, M. Guilbeault, M. Labrosse, P. Thibault, C. Turenne-Sjolander.

PERSONNES RESSOURCES

S. Albert, R. Legault-Bouchard, L. Vaduva.


La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.


1. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR

L’ordre du jour est approuvé avec des modifications. Deux points sont ajoutés aux fins d’information et de discussion. (unanime)


2. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 17 OCTOBRE 2019

Le procès-verbal du 17 octobre est approuvé tel que présenté.


3. QUESTIONS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL

Aucune question n’est soulevée.


AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION

1. Questionnaire sur l’expérience étudiante

La vice-provost, affaires académiques, indique qu’un sondage sur l’expérience étudiante, développé par la Gestion des effectifs étudiants, a été envoyé en 2017 et 2018 aux étudiants de 1ère année des Facultés des sciences sociales et des Sciences, comme projet pilote. Elle demande aux autres facultés d’accueil de lui communiquer leur intérêt d’être incluses dans le prochain envoi de ce sondage qui aura lieu bientôt. Le vice- doyen intérimaire aux études du premier cycle de la Faculté des sciences sociales présente un aperçu de l’analyse des données du sondage dans sa faculté. Une copie du sondage ainsi que l’analyse détaillée de la Faculté des sciences sociales seront distribuées par courriel aux facultés d’accueil dans les prochains jours.

2. Programmes bilingues

La vice-provost, affaires académiques, propose aux facultés de réfléchir à l’offre de programmes avec un cheminement bilingue, tel que le programme en Études de l’environnement, qui reconnaitront formellement ce que certains étudiants font déjà, soit prendre des cours et en anglais et en français durant leur programme d’études, lorsque ceci est possible. Une discussion s’ensuit lors de laquelle certains membres expriment leurs inquiétudes par rapport aux conséquences sur l’offre des programmes en français. Il est proposé de consulter également la Commission permanente des affaires francophones et des langues officielles à ce sujet. Il a été décidé de poursuivre la discussion lors de la prochaine réunion des vice-doyens, programmes 1er cycle.


AUX FINS DE RECOMMANDATION

4. MODIFICATION MINEURE

Cabinet de la vice-provost, affaires académiques

Modifications au cours d’attestations uOGlobal (2019-UGRD-VRE-GLO-01)

La Directrice du Bureau international et la Responsable, internationalisation et nouvelles initiatives se joignent à la réunion pour présenter la demande.

Présentement, deux cours hybrides sont exigés pour obtenir l’attestation uOGlobal : GLO 1901 et GLO 1902, offerts sur deux trimestres distincts. Ces cotes de cours ont été créées sans crédits pour des fins administratives. On propose de modifier la cote de cours et la remplacer par GLO 49011 et GLO 49012 et d’accorder à ces deux cours une valeur totale de 3 crédits (1.5 crédits chacun) pour les participants de 1er cycle. Lorsque les circonstances le permettent, le cours pourra être offert en un seul trimestre sous la cote GLO 4901 (3 crédits).

Une discussion s’ensuit au cours de laquelle le vice-doyen intérimaire de la Faculté des sciences sociales remarque un recoupement entre les cours de stage international de sa faculté (la formation avant le départ en stage) et les cours uOGlobal proposés pour crédits. On propose d’ajouter une précision dans les descriptions des cours uOGlobal et des stages de la Faculté des sciences sociales indiquant que les étudiants qui ont complété les cours uOGlobal et qui s’inscrivent à un stage international sont tenus de suivre les sessions de préparation aux stages.

La vice-provost, affaires académiques indique que ce sera aux facultés de décider comment elles veulent intégrer ces cours dans leurs programmes respectifs.

On indique de préciser dans la demande que le cours est évalué sur une base S/NS. Quelques corrections sont proposées au texte de la demande, pour fins de clarification.

C.2019-2020.006 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au cours d’attestations uOGlobal (2019-UGRD-VRE-GLO- 01), avec les modifications demandées. (unanime)


5. MODIFICATIONS MAJEURES

a) Faculté des arts
Création d’une option en études urbaines (2019-UGRD-ARTS-GEG-14)

Le vice-doyen aux programmes de la Faculté des arts présente la demande. On propose la création d’une option de 9 crédits en Études urbaines ainsi que plusieurs modifications mineures à des cours GEG.
Une discussion s’ensuit sur le nombre de crédits d’une option, qui varie d’un programme à l’autre. La présidente propose une discussion à ce sujet lors d’une prochaine réunion des vice-doyens aux études du premier cycle. Quelques corrections sont proposées au texte de la demande, pour fins de clarification.

C.2019-2020.007 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver la création d’une option en études urbaines (2019-UGRD-ARTS-GEG-14), avec les modifications demandées. (unanime)


b) Faculté des arts
Modifications aux programmes de Didactique des langues secondes (2019-UGRD-ARTS-ILOB-15)

Le vice-doyen aux programmes de la Faculté des arts présente la demande. On propose de modifier les titres en français de la Majeure et du Baccalauréat spécialisé en Didactique des langues secondes par Enseignement des langues secondes ainsi qu’une modification à l’offre des cours DLS dans ces programmes. Les données démontrent que la méconnaissance du mot « didactique » est problématique, ce qui semble nuire au taux d’inscription à ces programmes. Il est noté que les titres des cours qui incluent le mot « didactique » ne changeront pas et qu’il n’y aura pas de changement dans la version anglaise des titres (Second Language Teaching).

Quelques corrections sont proposées au texte de la demande, pour fins de clarification.

C.2019-2020.008 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications aux programmes de Didactique des langues secondes (2019-UGRD-ARTS-ILOB-15), avec les modifications demandées. (unanime)


c) Faculté des sciences de la santé
Modifications au Baccalauréat ès sciences en sciences infirmières (2019-UGRD-SSAN-NSG-01)

La vice-doyenne aux programmes de la Faculté des sciences de la santé présente la demande.

It is proposed to correct an historical error by changing the program title and degree conferred for the Baccalauréat ès sciences en sciences infirmières /Bachelor of Science in Nursing to an honours bachelor, to align with the degree level expectations for which Nursing students are prepared.

On propose de remplacer l’abréviation HBSc avec le nom complet du programme à la page 2 du document.

C.2019-2020.009 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au Baccalauréat ès sciences en sciences infirmières (2019- UGRD-NSG-01), avec les modifications demandées. (unanime)
 

d) Faculté des sciences de la santé
Modifications au Baccalauréat ès sciences en sciences infirmières (2019-UGRD-SSAN-NSG- 02)

La vice-doyenne aux programmes de la Faculté des sciences de la santé présente la demande.

In response to stakeholder’s feedback, a rigorous literature review, and advances in nursing science, the faculty proposes a redesigned Bachelor of Science in Nursing (BScN), in French and English. It proposes changes to admission requirements, modernized program learning outcomes, newly created nursing courses reflective of current nursing practice and science, and removal of courses no longer meeting the program’s needs and objectives.

Quelques modifications sont proposées à la formulation des résultats d’apprentissage. Des modifications seront apportées à la séquence de cours suite à une demande de la Faculté de médecine. La vice-doyenne aux programmes indique également que la date de mise en vigueur de ces modifications sera mai 2021.

C.2019-2020.010 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au Baccalauréat ès sciences en sciences infirmières (2019- UGRD-NSG-02), avec les modifications demandées. (unanime)


e) Faculté des sciences sociales
Modifications aux programmes en études des femmes (2019-UGRD-SSOC-FEM-1472)

Le vice-doyen intérimaire de la Faculté des sciences sociales présente la demande. La faculté propose le changement de nom des programmes d’études de premier cycle de l’Institut d’études féministes et de genre (Études des femmes/ Women’s Studies à Études féministes et de genre/ Feminist and Gender Studies).
This change harmonizes the name of the Institute with the names of the programs offered by the Institute.

C.2019-2020.011 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications aux programmes en études des femmes (2019-UGRD- SSOC-FEM-1472), tel que présentée. (unanime)


f) Faculté des sciences sociales
Modification au Baccalauréat spécialisé en économie et politiques publiques et au Baccalauréat spécialisé en économie et politiques publiques de l’environnement (2019- UGRD-SSOC-ECO-1515)

Le vice-doyen intérimaire de la Faculté des sciences sociales présente la demande. La faculté propose quelques modifications aux listes de cours obligatoires et optionnels du Baccalauréat spécialisé en économie et politiques publiques et du Baccalauréat spécialisé en économie et politiques publiques de l’environnement.

Une correction mineure est proposée au point 3h) de la demande.

C.2019-2020.012 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au Baccalauréat spécialisé en économie et politiques publiques et au Baccalauréat spécialise en économie et politiques publiques de l’environnement (2019- UGRD-SSOC-ECO-1515), avec la modification demandée. (unanime)
 

g) Faculté des sciences sociales
Modification au Baccalauréat et à la mineure en études des conflits et droit humains (2019- UGRD-SSOC-ECH-1516)

Le vice-doyen intérimaire de la Faculté des sciences sociales présente la demande. On propose la création du cours ECH 3105/3505, des modifications à la liste des cours optionnels du Baccalauréat et de la mineure en études des conflits et droits humains ainsi que des modifications aux exigences de programme pour la mineure.

On propose quelques corrections au texte des sections 3 b), c) et d). Les résultats d’apprentissage du nouveau cours crée seront ajoutés dans la demande.

C.2019-2020.013 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au Baccalauréat en études des conflits et droit humains (2019-UGRD-SSOC-ECH-1516), avec les modifications demandées. (unanime)


h) Faculté des sciences sociales
Modifications aux programmes en développement international et mondialisation (2019- UGRD-SSOC-DVM-1514)

Le vice-doyen intérimaire de la Faculté des sciences sociales présente la demande. On propose des modifications à plusieurs cours DVM, la création du cours obligatoire DVM 3170/3570, l’ajout d’une composante DGD à plusieurs cours DVM et des modifications aux exigences des programmes en Développement international et mondialisation.

On propose quelques corrections aux pages 7 et 8 de la demande ainsi que dans les tableaux comparatifs des programmes modifiés. Les résultats d’apprentissage du nouveau cours crée seront ajoutés dans la demande.

C.2019-2020.014 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au programme en développement international et mondialisation (2019-UGRD-SSOC-DVM-1514), avec les modifications demandées. (unanime)


i) Faculté des sciences sociales
Modification à tous les programmes de la Faculté des sciences sociales (2019-UGRD-SSOC- 1523)

Le vice-doyen intérimaire de la Faculté des sciences sociales présente la demande. On propose l’abolition de plusieurs cours SCS, la création de plusieurs cours FSS et des modifications aux exigences de plusieurs programmes de la Faculté des sciences sociales.

C.2019-2020.015 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications à tous les programmes de la Faculté des sciences sociales (2019-UGRD-SSOC-1523), tels que présentées. (unanime)
 

6. Lettre d’intention

Faculté des arts
Création d’une Mineure en Études animales (2019-UGRD-ARTS-ENM-16)

Le vice-doyen aux programmes de la Faculté des arts présente la demande. On propose la création d’une Mineure en études animales.

C.2019-2020.016 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la lettre d’intention pour la création d’une mineure en Études animales (2019-UGRD-ARTS-ENM-16), tel que présentée. (unanime)


7. Modifications aux règlements académiques

a) Règlement académique I-11 Rendement scolaire, probation et retrait obligatoire dans les programmes de premier cycle (2019-2020 VPAA 003)

La vice-provost, affaires académiques, présente cette demande. Ce règlement s’applique présentement seulement aux programmes de baccalauréat et de baccalauréat spécialisé. On propose de continuer la discussion commencée lors de la dernière réunion du Conseil sur les consignes à ajouter dans le cadre de ce règlement sur le rendement scolaire, la probation et le retrait obligatoire pour les étudiants inscrits à un programme de certificat de premier cycle.

Les membres proposent de préciser dans la section 11.2 du règlement que, dans le cas d’un certificat de premier cycle, la décision quant à la levée de probation scolaire ou retrait est prise après que l’étudiant ait suivi 9 crédits additionnels. On propose aussi de modifier les sections 11. 3 a) et e) afin d’y inclure les certificats de premier cycle.

La version finale révisée du règlement sera soumise pour approbation lors de la prochaine réunion du Conseil.

b) Règlement académiques I-13.1 Les médailles (2019-2020 VPAA 004)

La vice-provost, affaires académiques, présente cette demande. Le choix du récipiendaire d’une médaille en cas d’égalité au niveau de la MPC, qui se fait sur la base du dossier académique de l’étudiant, est parfois problématique. Lors de la dernière réunion du Conseil, on avait proposé une autre procédure pour déterminer le récipiendaire dans un cas d’égalité : pour chaque candidat, calculer la moyenne des moyennes de groupe de tous les cours au relevé de notes ; le candidat avec la moyenne de groupe la plus basse sera le récipiendaire, puisque son ensemble de cours aura été plus difficile. Les membres avaient demandé d’examiner des données sur les moyennes de groupe des cours offerts en anglais et ceux offerts en français, afin de s’assurer que la procédure proposée sera équitable.

Une discussion s’ensuit sur les données sur les moyennes présentées. Les membres recommandent d’inclure la procédure proposée dans le cadre du règlement.

C.2019-2020.017 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au règlement académiques I-13.1 Les médailles (2019-2020 VPAA 004), avec les modifications demandées. (unanime)
 

c) Règlement académiques I-13.3 Les plaques (2019-2020 VPAA 005)

La vice-provost, affaires académiques, présente cette demande. Le choix du récipiendaire d’une plaque en cas d’égalité au niveau de la MPC, qui se fait sur la base du dossier académique de l’étudiant, est parfois problématique. Lors de la dernière réunion du Conseil, on avait proposé une autre procédure pour déterminer le récipiendaire dans un cas d’égalité : pour chaque candidat, calculer la moyenne des moyennes de groupe de tous les cours au relevé de notes ; le candidat avec la moyenne de groupe la plus basse sera le récipiendaire, puisque son ensemble de cours aura été plus difficile. Les membres avaient demandé d’examiner des données sur les moyennes de groupe des cours offerts en anglais et ceux offerts en français, afin de s’assurer que la procédure proposée sera équitable.

Une discussion s’ensuit sur les données sur les moyennes présentées. Les membres recommandent d’inclure la procédure proposée dans le cadre du règlement.

C.2019-2020.018 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au règlement académiques I-13.3 Les plaques (2019-2020 VPAA 005), avec les modifications demandées. (unanime)


AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION


8. Date de mise en vigueur du règlement révisé sur la fraude scolaire

Les membres proposent de remettre la date de mise en vigueur du règlement révisé sur la fraude scolaire, récemment approuvé par le Conseil et en voie d’approbation par le Sénat, de janvier 2020 à mai 2020, afin de permettre aux facultés d’informer les membres du corps professoral de la nouvelle approche pédagogique incluse dans ce règlement.